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Nouvelles cotations
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Les nouvelles cotations en détail, applicables à partir du 10 février 2019

Vos logiciels de télétransmission ont probablement été mis à jour, si ce n’est pas le cas rapprochez-vous au plus vite de votre éditeur.

Voici un récapitulatif de ce qui change.

Actes concernéscotations à partir du 10/02/2019
ConsultationC+MSF
(23 +2 =25€)
VisiteV+MSF+IFD
(23+2+4= 29€)
Première consultation contraception chez les jeunes filles de 15 à 18 ans [1]CCP
(46€)
Dispositif sortie précoce de maternité
(sortie avant H72 voie basse, avant H96 césarienne) [2]
DSP
(25€)
Bilan Prénatal [3]SF 12,6
(35,28€)
Examen de grossesse pathologique avec monitoring sur prescription d’un médecin, à domicile ou au cabinetgrossesse simple
SF 15,6 (43,68€)

grossesse multiple
SF 22,6 (62,28€)
Examen de grossesse comportant un monitoring, sans prescription, à domicile ou au cabinet [4]grossesse simple
SF 12,5 (35€)

grossesse multiple
SF 19,5 (54,40€)

*(1) CCP : pris en charge à 100%, tiers payant obligatoire(code EXO 3), possibilité d’anonymiser la consultation (NIR à utiliser dans ce cas : 2 55 55 55 CCC 042/XX)

*(2) DSP : à coter une seule fois, pour la sortie précoce ( PRADO ou hors PRADO) , en plus du Forfait sortie de maternité, qu’on fasse ou pas le guthrie. Donc 1ère visite à domicile dans les 24h sera cotée : SF16,5 +IFD+ DSP (46,2+4+25=75,2€ )

*(3) Le Bilan Prénatal est un nouvel acte : il valorise les missions de prévention des sages-femmes; il est réalisable dès la déclaration de grossesse et si possible avant 24 SA. Il est pris en charge à 70% par la SS jusqu’à 24 SA, puis à 100% dans le cadre de l’Assurance Maternité à partir du 1er jour du 6ème mois. Il est cotable par la sage-femme qui s’engage à prendre en charge les visites de sortie de maternité puisqu’il permet de réaliser le contact anténatal prévu à cet effet.

*(4) Cet examen de grossesse comportant un monitoring, sans prescription, peut désormais être réalisé dès 24 SA, avec un maximum de 2 (sauf urgence justifiée dans le compte rendu). Entre 41SA et 41SA+6J, cet examen peut être renouvelé autant que de besoin, selon les recommandations en vigueur.

A noter :

Pour tous les suivis à domicile postnataux, PRADO ou pas : Les forfaits après la sortie de maternité peuvent être dorénavant cotés jusqu’à J12. La sage-femme peut donc coter les deux premiers forfaits SF16,5  puis tous les suivants SF12 jusqu’à J12 (J0 = J accouchement); à domicile.

Cependant, nous vous suggérons de coter un V+MSF + IFD à la mère et un C+MSF à l’enfant, une fois les deux SF16,5 utilisés.
En effet la cotation SF12, si elle permet d’éviter une avance de frais sur la consultation de l’enfant ( prise en charge à 100% au titre de l’ Assurance maternité et donc Tiers payant intégral possible) , est bien moins rémunératrice pour la sage-femme.

Concernant la préparation à la naissance individuelle

Suppression de la notion de vulnérabilité, pour pouvoir coter les séances de préparation à la naissance individuelle (SF12)

Concernant les accouchements

Modificateur
à rajouter à la cotation "accouchement"
K (+20%)
Modificateurs d'urgence CCAM *uniquement POUR accouchement et surveillance du travail (JQQP0099)
Dimanche et jour fériés*F + YYYY603 (40€)
Entre 20h et 0h*P + YYYY740 (50€)
Entre 0h et 8h*S + YYYY285 (80€)

Concernant les échographies gynécologiques

sans prescription, sans demande d’accord préalable

CODELIBELLE DE L'ACTETARIF(€)
ZCQJ001Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin69,93
ZCQJ002 Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]69,93
ZCQJ003 Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]52,45
ZCQJ006Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin56,70
ZCQM003Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin52,45

 

ATTENTION : La revalorisation de la rééducation périnéale ne sera applicable qu’au 1er septembre 2019.