Les fiches de cotations des actes des sages-femmes

Les actes cliniques en pédiatrie

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Pédiatrie

Article particulier:

INTITULÉ DE L'ACTE	CODE	TARIFS (€)
Aspiration intratrachéale d’un nouveau-né à la naissance, en présence d’un liquide amniotique méconial Avec ou sans : intubation trachéale. Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale	GEJD001	0.00
Ventilation manuelle d’un nouveau-né à la naissance, au masque facial. Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale	GLLD018	0.00
Ventilation manuelle d’un nouveau-né à la naissance, au masque facial, avec administration intraveineuse d’agent pharmacologique et/ou de soluté. Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale	GLLD016	0.00
Installation d’un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée sans oxygénothérapie. Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale	ZZEP004	0.00
Installation d’un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée avec oxygénothérapie. Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale	ZZEP002	0.00
Surveillance en unité d’obstétrique d’un enfant dont l’état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée	YYYY123	23.00
Consultation	C+MSF	26.50
Visite	V+MSF	26.50

Intitulé de l’acte: Les actes cliniques en pédiatrie
Code cotations: C+MSF, V+MSF, GEJD001, GLLD018, GLLD016, ZZEP004, ZZEP002
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Pédiatrie, NGAP, CCAM
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #Les actes en obstétrique
Voir aussi | Lien | Article 1: #
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #Les actes en orthogénie
Voir aussi | Lien | Article 2: #
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: Les actes en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-pediatrie.html

Majorations en NGAP

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général
Article particulier:
Majoration applicable à toute consultation/visite :
MSF 3,50€

Majoration d’urgence dimanche et jour férié :
Applicable si appel d’urgence après 11h à partir de samedi 12h, pour un acte obstétrical.
F 21 €

Majoration de nuit :
Applicable si l’appel d’urgence au praticien a été fait entre 19h et 7h
N 35€ de 20 h à 0 h et de 6 h à 8 h
MM 40€ de 0 h à 6 h

Majoration en sus du premier forfait journalier de surveillance mère-enfant à domicile
Applicable en cas de sortie précoce et passage le lendemain de la sortie
DSP 25 €

Majoration en sus des deux premiers forfaits journaliers de surveillance mère-enfant à domicile
Applicable en cas de sortie le jour de la naissance entre J0 et J2, non cumulable avec le DSP
MS 30€

Majoration applicable aux visites et consultations dans le cadre du Service d’Accès aux Soins (SAS) pour des patients non connus et vus dans les 48h à la demande du SAS du territoire
Dans la limite de 20 par semaine par sage-femme, non cumulable avec les autre majorations d’urgences
SNP 15€
Code cotations: DSP, F, MM, MS, N, SNP
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: NGAP, Majoration

Règles pour les facturations en 100% maternité

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général
Article particulier:
Lors de la grossesse sont pris en charge en 100% :
- les consultations mensuelles obligatoires de suivi de la grossesse
- les séances de préparation à la naissance
- tous les actes après 24SA
Lors du post partum sont pris en charge en 100% pour la mère :
- tous les actes jusqu’à J12 inclus (J0 étant le jour de la naissance)
- la consultation postnatale entre 6 et 8 semaines post partum
- les séances de rééducation du périnée dans les 3 ans
Tout le reste est en 70%, notamment :
- les échographies et consultations entre les suivis mensuels avant 24SA
- le bilan prénatal avant 24SA
- un frottis avant 24SA et après J12 post partum
- une téléconsultation avant 24SA et après J12 post partum
- les séances de suivi postnatales et entretiens prénataux précoces
- le bilan de rééducation du périnée (C+MSF)
Nota-bene : Les enfants en post-partum ne sont jamais en 100% maternité chez les sages-femmes
Code cotations: C, SF, SP
Mots clés: NGAP, Maternité

Dépassement d'honoraires

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général
Article particulier:
La sage-femme, conformément à ses compétences inscrites au code de la santé publique et sous réserve de respecter la réglementation en vigueur et les dispositions de la Nomenclature, demeure libre du choix de la technique employée. Celle-ci ne peut donner lieu à un tarif supérieur au tarif conventionnel ou à un dépassement tarifaire. Ainsi la sage-femme s'interdit tout dépassement en dehors des cas ci-après :
- DE : circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du patient non liée à un motif médical (temps = RDV demandé à un horaire inhabituel et exceptionnel pour la sage-femme. Il ne s’agit pas de la durée de l’acte)
- DD : déplacement non médicalement justifié en matière de soins de maternité et infirmiers
Dans ces cas, la sage-femme fixe ses honoraires avec tact et mesure et indique sur la feuille de soin le montant perçu ainsi que le motif du dépassement (DE ou DD). Les DE et DD sont possibles y compris en cas de C2S.

UNE INFORMATION ECRITE PREALABLE OBLIGATOIRE

L’information sur les frais en DE, DD et HN et leurs conditions de prise en charge est obligatoire, gratuite et délivrée par l’affichage dans les lieux de réception des patient.e.s et sur le site internet le cas échéant. La sage-femme veille à ce que la patiente soit informée du montant des honoraires dès la prise de rendez-vous.

Lorsqu’un acte médical dépasse les 70 euros, dépassement compris, un devis préalable écrit et signé doit être établi.
Code cotations: DE

Actes en hors nomenclature

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général
Article particulier:
HN : Il s’agit des actes médicaux qui ne sont pas remboursés par l’assurance maladie et qui n'existent pas sur une nomenclature (NGAP ,CCAM ou LPP).

Seuls ces actes peuvent faire l’objet d’une facturation en Hors Nomenclature et dans ce cas, il convient d’établir un support de facturation autre qu’une feuille CERFA.

UNE INFORMATION ECRITE PREALABLE OBLIGATOIRE

L’information sur les frais en DE, DD et HN et leurs conditions de prise en charge est obligatoire, gratuite et délivrée par l’affichage dans les lieux de réception des patient.e.s et sur le site internet le cas échéant. La sage-femme veille à ce que la patiente soit informée du montant des honoraires dès la prise de rendez-vous.

Lorsqu’un acte médical dépasse les 70 euros, dépassement compris, un devis préalable écrit et signé doit être établi.
Code cotations: HN

ACTES CLINIQUES	DÉPARTEMENTS MÉTROPOLITAINS	DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Consultation C+MSF	23.00 + 3.50	27.60 + 3.50
Visite V+MSF	23.00 + 3.50	27.60 + 3.50
CCP	47.50	56.80
SF (actes techniques obstétricaux)	3.10 3.20 au 01/01/2025	3.10 3.20 au 01/01/2025
SP (actes techniques postnataux)	3.10 3.20 au 01/01/2025	3.10 3.20 au 01/01/2025
TFS (actes à distance)	2.80	2.80
Téléconsultation TCG	25.00	27.30
RQD	10.00	10.00
TE2	20.00	20.00

Téléexpertise

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général

Article particulier:

COTATION	DÉFINITION	Tarif
RQD	Sage-femme requérante téléexpertise (maximum 2 actes/an/sage-femme/patient	10.00
TE2	Sage-femme requise téléexpertise (maximum 2 actes/an/sage-femme/patient	20.00

Facturation si une sage-femme assiste le patient au moment d’une téléconsultation réalisée par une autre profession médicale : C+MSF
Si l’autre professionnel est une sage-femme, elle cote un TCG.

Intitulé de l’acte: Téléexpertise
Code cotations: RQD
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Téléexpertise, Téléassistance

Actes ne permettant pas de DE et/ou imposant la DAF

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général

Article particulier:

COTATION	DE possible O/N	DAF obligatoire O/N
Actes en 100% C2S	O	O pour la part conventionnée
Actes en 100% moins de 26 ans : CCP, C+MSF, actes de contraception en CCAM	N	O
SFR	N	O
Actes d'IVG	N	O

Code cotations: DE
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Adolescent, Jeune, C2S, DAF

Modificateur CCAM

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Général

Article particulier:

Acte réalisé en urgence [...] de 20h à 0h	P	35.00
Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié	F	19.06
Acte réalisé en urgence [...] la nuit de 0h à 8h	S	40.00
Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet [...] après examen en urgence d'un patient	M*	26.88

*majoration disponible pour les sages-femmes mais actuellement associée à aucun acte de la ccam ouvert aux sages-femmes

Date de l'article: 22-02-2024

Règles générales de la CCAM

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Pédiatrie, Échographie, Gynécologie, Obstétrique, Général
Article particulier:

La classification commune des actes médicaux (CCAM) regroupe les actes techniques réalisés par les médecins, sages-femmes et chirurgiens dentistes.

Les actes sont cotés par des codes de 4 lettres (précisant la topographie, l'action, le mode d’accès et la technique) + 3 chiffres, éventuellement majorés dans certaines conditions de temps, de spécialité et de secteur conventionnel.

Tous les actes cotables en CCAM par les sages-femmes autorise les frais de déplacement, il faut alors leur ajouter IFD et les kilomètres selon les mêmes règles qu’en NGAP

En CCAM, certains actes ont un tarif égal à 0 €, mais il est important de les coter car ils permettent de recenser l’activité des praticiens dans les établissements hospitaliers.

L’ASSOCIATION DE PLUSIEURS ACTES EN CCAM

Lorsque des actes sont réalisés pour le même patient, dans un même temps, par le même intervenant, ces actes doivent être associés entre eux par des codes spécifiques appelés code association.

• dans le cas général , 2 actes au plus peuvent être associés au cours de la même séance de soins
• le code ayant la valeur la plus élevée est à tarifer avec le code association 1 et donc à taux plein ;
• le deuxième code est à tarifer avec le code 2 pour lui faire subir la décote de 50 % réglementaire

Le code association est différent du code activité qui est égal à 1 pour signaler les actes effectués en cabinet de ville par un seul intervenant.

Si pour des raisons médicales ou dans l'intérêt du patient, une sage-femme réalise des actes à des moments différents et discontinus de la même journée sur un même patient et qu'elle facture ces actes à taux plein, elle doit le justifier dans le dossier médical du patient qui est tenu à la disposition du contrôle médical. (NDLR : ce paragraphe concerne la réalisation d'actes de la CCAM, mais on peut conseiller la même attitude pour des actes cliniques)

LES ACTES EN CCAM SOUMIS À ACCORD PRÉALABLE

Un acte soumis à accord préalable (anciennement "entente préalable") est un acte qui fait l'objet d'une demande d'accord auprès du médecin conseil à l'aide d'un imprimé spécifique : l'absence de réponse dans les 15 jours vaut accord.
La date de la demande de l'accord préalable doit obligatoirement être indiquée sur la feuille de soins papier ou électronique. L'absence de date provoque le rejet de traitement de la facturation avec retour à l'assuré ou au médecin.

• les échographies prénatales sont souvent soumise à entente préalable ;
• en cas d'urgence , cette situation est à mentionner sur l'imprimé de demande d'accord préalable ;
• l'acte avec « AP » est différent de l'acte avec « RC » (remboursement sous conditions ).
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: La CCAM, Classification Commune des Actes Médicaux, a été mise en place en 2004 et ouverte aux sages-femmes en 2015 avec la signature de l’avenant 3 à la convention, puis par l’avenant 4 en 2018
Mots clés: Gynécologie, Obstétrique, Echographie, Pédiatrie, CCAM, Cumul

Les actes cliniques en accouchement

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Accouchement

Article particulier:

INTITULÉ DE L'ACTE	CODE	TARIFS (€)
Accouchement céphalique unique par voie naturelle chez une primipare	JQGD010	313,50
Accouchement céphalique unique par voie naturelle chez une multipare	JQGD012	313.50
Accouchement unique par le siège par voie naturelle chez une primipare	JQGD004	385.44
Accouchement unique par le siège par voie naturelle chez une multipare	JQGD001	316.94
Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec petite extraction, chez une primipare	JQGD003	426.96
Accouchement unique par le siège par voie naturelle avec petite extraction, chez une multipare	JQGD008	353.60
Accouchement multiple par voie naturelle chez une primipare	JQGD002	472.64
Accouchement multiple par voie naturelle chez une multipare	JQGD007	418.00
Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l'extraction	JQQP099	112.00

Le modificateur K (+20%) s’applique systématiquement pour les actes d’accouchements en CCAM (sauf JQQP099) les modificateurs F, P et S sont applicables à tous ces actes et majoré.

INTITULÉ DE L'ACTE	CODE	TARIFS (€)
Surveillance du travail d’accouchement en Maison de naissance	2FMN	300.00
Surveillance du post partum immédiat en Maison de naissance	1FMN	150.00
Forfait hebdomadaire d’astreinte FA dans le cadre des accouchements réalisés en plateau technique	FA	80.00

Intitulé de l’acte: Les actes cliniques en accouchement
Code cotations: JQGD010, JQGD012, JQGD004, JQGD001, JQGD003, JQGD008, JQGD002, JQGD007, JQQP099, 2FMN, 1FMN, FA
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes en CCAM accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 3, application depuis le 11/03/2016, précedemment inclus dans la NGAP. FMN et FA crée avec l’avenant 6, application depuis le 29/09/2023
Mots clés: Accouchement, NGAP, CCAM
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #les actes en obstétrique
Voir aussi | Lien | Article 1: #
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #les actes en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-gynecologie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #les actes en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-pediatrie.html

Les actes cliniques en échographies gynécologiques

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Gynécologie

Article particulier:

INTITULÉ DE L'ACTE	CODE	TARIFS (€)
Echographie-doppler transcutanée et échographie doppler par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire) du petit bassin (pelvis) féminin	ZCQJ001	69.93
Echographie-doppler du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)	ZCQJ002	69.93
Échographie du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)	ZCQJ003	52.45
Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ ou vaginale (par voie cavitaire) du petit bassin (pelvis) féminin	ZCQJ006	56.70
Echographie transcutanée du petit bassin (pelvis) féminin	ZCQJ003	52.45

Code cotations: ZCQJ001, ZCQJ002, ZCQJ003, ZCQJ006
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Gynécologie, Echographie, CCAM
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #les actes en échographie obstétricale
Voir aussi | Lien | Article 1: /fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-echographies-obstetricales.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #les actes en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-gynecologie.html

Les actes cliniques en échographies obstétricales

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Obstétrique

Article particulier:

INTITULÉ DE L'ACTE	CODE	TARIFS (€)
Échographie du petit bassin [...] surveillance de l’ovulation	ZCQM007	37.80
Échographie-doppler du petit bassin [...] surveillance de l’ovulation	ZCQM009	42.25
Échographie [...] avant 11 SA	JNQM001	35.65
Échographie [...] uniembryonnaire au 1er trimestre	JQQM010	61.47
Échographie [...] multiembryonnaire au 1er trimestre	JQQM015	71.57
Échographie [...] unifoetale au 2e trimestre	JQQM018	100.20
Échographie [...] multifoetale voie vaginale au 2e trimestre	JQQM019	154.09
Échographie [...] unifoetale au 3e trimestre	JQQM016	100.20
Échographie [...] multifoetale au 3e trimestre	JQQM017	154.09
Échographie d’une grossesse unifoetale [...] avec échographie-doppler [...] pour souffrance foetale	JQQM002	92.19
Échographie d’une grossesse multifoetale [...] avec échographie-doppler [...] pour souffrance foetale	JQQM007	133.81
Échographie de surveillance de la croissance foetale	JQQM001	46.15
Échographie de surveillance de la croissance [...] des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus	JQQM003	75.60
Mesure de la longueur du canal cervical du col de l’utérus, par échographie par Echographie [...] multifoetale voie vaginale	JQQJ037	33.34

Code cotations: ZCQM007, ZCQM009, JNQM001, JQQM010, JQQM015, JQQM018, JQQM019, JQQM016, JQQM017, JQQM002, JQQM007, JQQM001, JQQM003, JQQJ037
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #les actes en échographies gynécologiques
Voir aussi | Lien | Article 1: /fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-echographies-gynecologiques.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #les actes en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/fiches-quotations/les-actes-cliniques-en-gynecologie.html

Consultation en gynécologie

Rédigé par Clem Antidotcom le 24 janvier 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Gynécologie
Intitulé de l’acte: Consultation
Code cotations: C, C+MSF, MSF
Code affiché haut de page: C+MSF
Prix: 26.50
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), SNP (soins non programmé dans le cadre du SAS)
Déplacement: N’autorise pas les frais de déplacement
Cumul en NGAP: RDV à taux plein
Cumul en CCAM: Avec un frottis JKHD001 à taux plein
Taux de remboursement: À 100% une fois la même année que le CCP et une fois par an par la suite pour les jeunes femmes de moins de 26 ans. A 70% dans toutes les autres situations gynécologique ne relevant pas du 100% maternité (consultation postnatale)
Remarques:
La consultation comporte généralement
- un interrogatoire
- un examen clinique
- une prescription thérapeutique (si nécessaire)
Sont considérés comme inclus dans la consultation :
- les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante
- les petits actes techniques nécessaires à celle-ci comme un vaccin, une prise de tension, une injection d’immunoglobulines, ou autres injections sous-cutanée, intradermique, intramusculaire mais aussi petit pansement, etc.
Le C +MSF est la cotation de base pour tous les actes cliniques de sages- femmes, dont la gynécologie, la contraception, la vaccination, sevrage tabagique pour les femmes et les hommes. Pour les actes médicaux gynécologiques , il existe des cotations spécifiques en CCAM qu’il faut utiliser.
Historique: Revalorisation du MSF à 3,50 euros avec l’avenant 7 portant le C+MSF à 26,50 à partir du 22/02/2024
Mots clés: Gynécologie, NGAP, Consultation, Femme, Homme, Adolescent
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #consultation en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/fiches-quotations/la-consultation-en-pediatrie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #consultation en obstétrique
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #consultation en orthogénie
Voir aussi | Texte bouton | Article 4: #visite en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 4: /mes-outils/fiches-quotations/visite-en-gynecologie.html

Flash info

Les dossiers de l'ONSSF